Mentions legales

INTRODUCTION

Le site www.phytobokaz.fr est la propriété dePhytobokaz Société A Responsabilité Limitée au capital de 23 000 € inscrite au Registre du Commerce et des sociétés de Basse-Terre sous le n° 483 700 282 , dont le siège social est situé Lieu dit Gros Morne Dolé – 97 113 GOURBEYRE.

Le Site constitue une œuvre protégée au titre de la propriété intellectuelle. Cette œuvre comprend mais n’est pas limitée à, sa structure générale, son arborescence, ses textes ainsi que toutes autres données pouvant y figurer.
Le Site et les informations qui y figurent ne peuvent pas être reproduits, ni servir à la réalisation d’œuvres dérivées sans accord préalable et écrit de la société Phytobokaz.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission totale ou partielle du Site ou de son contenu ou plus généralement toute exploitation non autorisée par la société Phytobokaz du Site et des informations qui y sont diffusées constitue une contrefaçon sanctionnée par le code de la propriété intellectuelle.

Le Directeur de publication du site est le gérant de la société Phtytobokaz SARL au capital de 23 000 € inscrite au Registre du commerce et des sociétés de Basse-Terre sous le n°483 700 282, dont le siège social est situé lieu dit Gros Morne Dolé – 97113 Gourbeyre.

Le prestataire assurant l’hébergement du Site ainsi que le stockage des informations est la société1&1 Internet AG, SARL au capital de 100 K€ , immatriculée au RCS de Sarreguemines, dont le siège social est situé 7, place de la Gare – 57 200 Sarreguemines.

 
INFORMATIQUE ET LIBERTES

En conformité avec les dispositions de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, le traitement automatisé des données nominatives réalisées à partir du site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

Les Utilisateurs et Membres sont informés que les informations qu’ils communiquent via les formulaires présents sur le Site Internet sont nécessaires à l’exécution de la prestation offerte par la Société exploitant le Site Internet.

Elles sont collectées par cette Société afin de répondre aux questions des internautes.

Aucune donnée personnelle ne sera publiée sur Internet.

Aucune donnée personnelle ne sera communiquée à des tiers sans l’accord préalable de l’Utilisateur. Les informations signalées par un astérisque « * » dans les formulaires ont un caractère obligatoire et l’enregistrement de ces informations par l’utilisateur est impératif pour le traitement de sa demande.

L’Utilisateur est informé que des informations personnelles (Adresse IP, Date, Heure, Temps de Connexion,…) sont aussi enregistrées lors de sa visite sur le site Internet www.phytobokaz.fr.

Ces informations sont stockées et analysées pour repérer et identifier les Utilisateurs frauduleux. L’Utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification portant sur les données le concernant en écrivant à l’exploitant du site dont les coordonnées sont SARL Phytobokaz – Gros Morne Dolé - 97 113 Gourbeyre.